Mentions légales

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1. Identifications légales

Editeur : Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France, constituée selon la loi 1901 et reconnue d'utilité publique
Adresse : 82, rue de l'Hôtel de Ville - 75004 Paris
Téléphone : 01 44 78 22 50

Directeur de la publication : Michel GUISEMBERT, Premier Conseiller

Hébergeur : Nerim - 19 rue du quatre septembre - 75002 Paris


2. Responsabilités

L'Association des Compagnons du Devoir s'engage à retirer tout contenu accessible sur son site qui porterait atteinte aux droits d'autrui, à l'ordre public et aux bonnes mœurs. Pour signaler de tels contenus, écrire à Sandrine Camus.


3. Propriété intellectuelle

La reproduction et/ou diffusion des visuels d'illustration, des documents téléchargeables, des représentations iconographiques et photographiques, plus généralement de tout élément original - au sens du Code de la propriété intellectuelle - du site internet www.servitaxe.org ainsi que du site en lui-même sont strictement soumis à l'autorisation préalable et expresse de l'Association des Compagnons du Devoir.


4. Crédits

Développement et intégration : agence itiConseil sous CMS itiConseil.