Servitaxe

Ensemble formons l’excellence

Mentions Légales

I. Identifications légales

Le site « www.compagnons-du-devoir.com » est édité par l’Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France. L’Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France, est une association loi 1901, reconnue d’utilité publique.


Compagnons du Devoir
82, rue de l’Hôtel-de-Ville
75004 Paris
Téléphone : 01 44 78 22 50
N° SIRET : 77566202600019

www.compagnons-du-devoir.com

Directeur de publication : Bertrand NAULEAU, Premier Conseiller.

Hébergeur : So you Start (OVH SAS)
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

II. Données personnelles

Déclaration CNIL :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés », le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL référencée sous le numéro :1835905.

Finalité du traitement:
Les informations sont collectées à des fins de gestion et de statistiques internes à l’Association, les informations n’étant en aucun cas cédées à des tiers.

Droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).

Contact : contact@compagnons-du-devoir.com

III. Responsabilités

L’Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France s'engage à retirer tout contenu accessible sur son site qui porterait atteinte aux droits d'autrui, à l'ordre public et aux bonnes mœurs. Pour signaler de tels contenus, écrire à l'éditeur.

Contact:
Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France
1 rue de l’Hôtel-de-Ville
75004 Paris

Mail : contact@compagnons-du-devoir.com

IV. Propriété intellectuelle

L’intégralité du contenu du site (textes, images, données, dessins, graphiques, organisation des contenus) est protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de l’Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France. Toute reproduction de tout ou partie du contenu du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est soumise à l’autorisation préalable et expresse de l’Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France.

Les erreurs ou omissions involontaires qui pourraient subsister sur ce site internet, malgré les soins et les contrôles de l’équipe de rédaction, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur. Les Compagnons du Devoir ne peuvent être tenus responsables de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

V. Règlement général sur la protection des données

Télécharger le document